Déposée le 5 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE NOMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONT VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE NOMINE domicilié(e) 3 AVENUE DE LA CHOMETTE, 43210 BAS EN BASSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 335 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINE NOMINE SARL - France.
La marque MONT VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT VENTOUX est expirée depuis le 5 novembre 2011.
SINE NOMINE a également déposé les autres marques suivantes : FIX POT EXPRESS
SINE NOMINE SARL - 3 AVENUE DE LA CHOMETTE, 43210 BAS EN BASSET - France - SIREN 414335463
SINE NOMINE SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Savons / parfumerie / huiles essentielles / cosmétiques / eaux de toilette / gels douches / bains moussants / sachets parfumes sachets de fleurs de lavande / coussins, coussinets, polochons en tissus remplis de fleurs séchées et ouate parfumées. Produits d'herboristerie / produits désodorisants épices / aromates / infusions / herbes aromatisées / biscuits / confiseries / nougats gelées / confitures/huiles d'olives tissus à usage textile / linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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